EXC
Marque suisse · 339917 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 339917
- Numéro de demande
- 03733/1985
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- EXC ((fig.))
- Déposée
- 17 juin 1985
- Enregistrée
- 24 juil. 1985
- Publiée
- 29 août 1985
- Radiée
- 17 janv. 2026
- Motif
- Non prolongée
- Classification de Vienne
- 24.17.03, 25.05.02, 26.11.01, 26.11.08, 26.11.10, 27.05.01, 27.05.15, 27.05.23, 27.05.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Mechanische Schreibgeräte und Kugelschreiber.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 janv. 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 17.01.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 17.01.2026
- 7 janv. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.01.2015
- 16 avr. 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich → A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.04.2014
- 4 juil. 2005
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Mitsubishi Pencil Co., Ltd., 37-23, 5-chome, Higashi ohi, Shinagawa, Tokio, Japon → Mitsubishi Pencil Co., Ltd., 5-23-37, Higashi-ohi, Shinagawa-ku, Tokyo, Japon
Publié dans la FOSC No 127 du 04.07.2005
- 23 mai 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 97 du 23.05.2005
- 29 août 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 200 du 29.08.1985
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.