LE NOYE

Marque suisse · 339966 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
339966
Numéro de demande
01658/1985
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
2 juil. 1985
Enregistrée
25 juil. 1985
Publiée
30 août 1985
Radiée
6 févr. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Glaces alimentaires.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 févr. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 40 du 27.02.2006

  2. 30 août 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 201 du 30.08.1985

Parties

Titulaire

Giuseppe Gervasi

1012 Lausanne

Mandataire

A. Misrachi

15, chemin de la Plantaz, 1024 Ecublens VD

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.