Marque figurative

Marque suisse · 340026 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
340026
Numéro de demande
01854/1985
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Dreieck, Striche, Verantwortlichkeitsmarke 4330)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Dreieck, Striche, Verantwortlichkeitsmarke 4330))
Déposée
27 févr. 1985
Enregistrée
25 juil. 1985
Publiée
31 août 1985
Radiée
3 oct. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuck.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 206 du 24.10.2005

  2. 31 août 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 202 du 31.08.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.