Marque figurative
Marque suisse · 340026 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 340026
- Numéro de demande
- 01854/1985
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Dreieck, Striche, Verantwortlichkeitsmarke 4330)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Dreieck, Striche, Verantwortlichkeitsmarke 4330))
- Déposée
- 27 févr. 1985
- Enregistrée
- 25 juil. 1985
- Publiée
- 31 août 1985
- Radiée
- 3 oct. 2005
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Schmuck.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 206 du 24.10.2005
- 31 août 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 202 du 31.08.1985
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.