Marque figurative

Marque suisse · 340044 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
340044
Numéro de demande
01593/1985
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((schwarze Welle)) ((fig.))
Éléments verbaux
((schwarze Welle))
Déposée
19 mars 1985
Enregistrée
25 juil. 1985
Publiée
2 sept. 1985
Radiée
24 oct. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Regel-, Mess- und Steuergeräte sowie Überwachungsgeräte und daraus hergestellte Anlagen, vorwiegend für die Wasserwirtschaft.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 221 du 14.11.2005

  2. 2 sept. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 203 du 02.09.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.