Marque figurative

Marque suisse · 340064 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
340064
Numéro de demande
02301/1985
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Segelschiff, schwarzer Hintergrund)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Segelschiff, schwarzer Hintergrund))
Déposée
16 avr. 1985
Enregistrée
25 juil. 1985
Publiée
3 sept. 1985
Radiée
21 nov. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Bücher, Zeitschriften, Broschüren und andere auf Finanzgeschäfte, Wirtschaft und die Numismatik bezügliche Druckerzeugnisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 déc. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 241 du 12.12.2005

  2. 3 sept. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 204 du 03.09.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.