Marque figurative
Marque suisse · 340087 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 340087
- Numéro de demande
- 02867/1985
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((deux bouquetins, encerclé)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((deux bouquetins, encerclé))
- Déposée
- 6 mai 1985
- Enregistrée
- 25 juil. 1985
- Publiée
- 4 sept. 1985
- Radiée
- 12 déc. 2005
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Meubles · Fils · Tissus
Couvertures en matières textiles, couvertures de lits, couvertures de voyage, plaids, draps, taies, linges, étoffes, tissus, matelas, sommiers, fils pour tous procédés de couture domestiques ou industriels.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 janv. 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2006
- 4 sept. 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 205 du 04.09.1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.