Marque figurative

Marque suisse · 340087 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
340087
Numéro de demande
02867/1985
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((deux bouquetins, encerclé)) ((fig.))
Éléments verbaux
((deux bouquetins, encerclé))
Déposée
6 mai 1985
Enregistrée
25 juil. 1985
Publiée
4 sept. 1985
Radiée
12 déc. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Meubles · Fils · Tissus

Couvertures en matières textiles, couvertures de lits, couvertures de voyage, plaids, draps, taies, linges, étoffes, tissus, matelas, sommiers, fils pour tous procédés de couture domestiques ou industriels.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 janv. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2006

  2. 4 sept. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 205 du 04.09.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.