LE TOURMENTIN

Marque suisse · 340123 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
340123
Numéro de demande
01732/1985
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
20 mars 1985
Enregistrée
5 août 1985
Publiée
4 sept. 1985
Protégée jusqu’au
20 mars 2035
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    20.03.2025 → 20.03.2035

    Publié dans Swissreg le 18.03.2025

  2. 3 mai 2021

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Rouvinez Vins SA, Colline de Géronde, 3960 Sierre → Domaines Rouvinez SA, Route du Levant 99, CP 159, 1920 Martigny 1

    Publié dans Swissreg le 03.05.2021

  3. 25 mars 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.03.2015

  4. 2 mai 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 84 du 02.05.2005

  5. 14 mars 2005

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Colline de Géronde, Bernard Rouvinez et Fils S.A., 3960 Sierre → Rouvinez Vins SA, Colline de Géronde, 3960 Sierre

    Publié dans la FOSC No 51 du 14.03.2005

  6. 10 janv. 2005

    Mandataire radié

    Mandataire
    Roth & Sauter SA, 1, rue de la Pâle, 1026 Echandens-Denges (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 6 du 10.01.2005

  7. 4 sept. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 205 du 04.09.1985

Parties

Titulaire

DOMAINES ROUVINEZ SA

Domaines Rouvinez SA

Route du Levant 99 CP 159, 1920 Martigny 1

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.