Marque figurative

Marque suisse · 340203 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
340203
Numéro de demande
00109/1985
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((croix, cloche, encerclé)) ((fig.))
Éléments verbaux
((croix, cloche, encerclé))
Déposée
22 avr. 1985
Enregistrée
5 août 1985
Publiée
9 sept. 1985
Radiée
28 nov. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques · Appareils médicaux · Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Produits agricoles et horticoles · Bières et boissons sans alcool

Produits fortifiants; produits diététiques pour enfants et malades; tous produits alimentaires, en particulier viandes, poissons, volailles et gibier; fruits et légumes, tous ces produits frais ou sous forme d'extraits de conserves, congelés ou déshydratés; oeufs; lait ou toutes ses formes, en particulier lait frais, lait condensé, poudres de lait, produits laitiers, babeurre, lait albumineux, lactose, beurre, fromage, produits à base de lait, farines lactées, chocolat, extrait de chocolat, lait artificiel, lait synthétique; farines et préparations faites de céréales; biscuits; boissons non alcooliques, biberons, tétines pour biberons, fermetures pour biberons, accessoires pour biberons.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 246 du 19.12.2005

  2. 9 janv. 1987

    Transféré

    Titulaire
    Guigoz S.A., 1628 Vuadens → Société des Produits Nestlé S.A., 1800 Vevey

    Publié dans la FOSC No 5 du 09.01.1987

  3. 9 sept. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 209 du 09.09.1985

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

1800 Vevey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.