CERTIFICATE

Marque suisse · 340224 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
340224
Numéro de demande
02922/1985
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CERTIFICATE ((fig.))
Déposée
14 mai 1985
Enregistrée
5 août 1985
Publiée
11 sept. 1985
Radiée
19 déc. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés

Matériel d'instruction et/ou d'enseignement (à l'exception des appareils); clichés, supports audio-visuels.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 janv. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 5 du 09.01.2006

  2. 24 mars 1987

    Transféré

    Titulaire
    Institut video-langues, Ch. Ebner, 56, rue du Stand, 1204 Genève → Victor Ebner S.A., 54, rue du Stand, 1204 Genève

    Publié dans la FOSC No 68 du 24.03.1987

  3. 11 sept. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 211 du 11.09.1985

Parties

Titulaire

Victor Ebner S.A.

54, rue du Stand, 1204 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.