Marque figurative
Marque suisse · 340267 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 340267
- Numéro de demande
- 04121/1985
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 3 juil. 1985
- Enregistrée
- 5 août 1985
- Publiée
- 12 sept. 1985
- Protégée jusqu’au
- 3 juil. 2035
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 02.01.17, 02.01.23, 02.01.30, 04.05.03
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits pharmaceutiques
Pharmazeutische Präparate.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 03.07.2025 → 03.07.2035
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 13 janv. 2016
Mandataire radié
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 13.01.2016
- 23 janv. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.01.2015
- 27 avr. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.04.2009
- 4 juil. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 127 du 04.07.2005
- 6 avr. 1998
Transféré
- Titulaire
- CIBA-GEIGY AG (CIBA-GEIGY S.A.), (CIBA-GEIGY Limited), 4002 Basel → Novartis AG, 4002 Basel
Publié dans la FOSC No 66 du 06.04.1998
- 12 sept. 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 212 du 12.09.1985
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.