CDS

Marque suisse · 340393 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
340393
Numéro de demande
03772/1985
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CDS ((fig.))
Déposée
24 juin 1985
Enregistrée
8 août 1985
Publiée
18 sept. 1985
Radiée
30 janv. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 35 du 20.02.2006

  2. 18 sept. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 217 du 18.09.1985

Parties

Titulaire

Cave du Simplon, Evariste Gomez et Manuel Cid

4, rue du Simplon, 1020 Renens

Mandataire

Roth & Sauter SA

1, rue de la Pâle, 1026 Echandens-Denges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.