ROYALCOMMAND TMX
Marque suisse · 340413 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 340413
- Numéro de demande
- 00552/1985
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 30 janv. 1985
- Enregistrée
- 21 août 1985
- Publiée
- 20 sept. 1985
- Radiée
- 5 sept. 2005
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés
Magnetbänder, -disketten und Lochkarten; auf Finanzgeschäfte sich beziehende Druckschriften.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 sept. 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 186 du 26.09.2005
- 6 mai 1999
Licence inscrite
- Preneur de licence
- Royal Bank of Canada (Suisse), 6, rue Diday, P.O. Box 5696, 1211 Genève 11
Publié dans la FOSC No 87 du 06.05.1999
- 6 mai 1999
Licence inscrite
- Preneur de licence
- Royal Bank of Canada (Suisse), 6, rue Diday, P.O. Box 5696, 1211 Genève 11 → Roycan Trust Company S.A., 11, rue Ferdinand-Hodler, 1207 Genève, Royal Bank of Canada (Suisse), 6, rue Diday, P.O. Box 5696, 1211 Genève 11
Publié dans la FOSC No 87 du 06.05.1999
- 7 janv. 1999
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- The Royal Bank of Canada/, La Banque Royale du Canada, The Royal Bank of Canada, Building, 1 Place Ville Marie, Montreal (Quebec), Canada → Royal Bank of Canada, 1 Place Ville Marie, Montreal (Quebec), Canada
Publié dans la FOSC No 4 du 07.01.1999
- 20 sept. 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 219 du 20.09.1985
Parties
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.