AQUAPERL
Marque suisse · 340448 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 340448
- Numéro de demande
- 03399/1985
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 31 mai 1985
- Enregistrée
- 21 août 1985
- Publiée
- 25 sept. 1985
- Radiée
- 24 déc. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éclairage, chauffage et sanitaire
Wasserführende Sanitär-Armaturen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 27 mai 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.05.2015
- 8 juil. 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 08.07.2014
- 5 mai 2008
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG,, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans la FOSC No 85 du 05.05.2008
- 31 oct. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 211 du 31.10.2005
- 23 avr. 1998
Adresse modifiée
- Titulaire
- Instaba Finanz und Handels AG, Innere Margarethenstrasse 7, 4051 Basel → Insta Industrie & Handels AG, Fabrikstrasse 2, 4123 Allschwil
Publié dans la FOSC No 77 du 23.04.1998
- 25 sept. 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 223 du 25.09.1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.