SWICA

Marque suisse · 340468 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
340468
Numéro de demande
04010/1985
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
2 juil. 1985
Enregistrée
21 août 1985
Publiée
26 sept. 1985
Radiée
8 févr. 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Véhicules.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 févr. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.02.2016

  2. 11 juil. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 132 du 11.07.2005

  3. 26 sept. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 224 du 26.09.1985

Parties

Titulaire

Pierre-Olivier Chave

1426 Corcelles-près-Concise

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.