Marque figurative

Marque suisse · 340543 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
340543
Numéro de demande
04159/1985
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
5 juil. 1985
Enregistrée
21 août 1985
Publiée
28 sept. 1985
Radiée
6 févr. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Regenbekleidung für Motorradfahrer und für Mofafahrer.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 févr. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 40 du 27.02.2006

  2. 28 sept. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 226 du 28.09.1985

Parties

Titulaire

Rukka AG

Wiesenstrasse, 9327 Tübach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.