Marque figurative
Marque suisse · 340544 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 340544
- Numéro de demande
- 04170/1985
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 7 juil. 1985
- Enregistrée
- 21 août 1985
- Publiée
- 28 sept. 1985
- Radiée
- 13 févr. 2006
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 08.07.1985Dépôt de la marque renouvelée: 08.07.1985Deposito del marchio prorogato: 08.07.1985 mit Sitzverlegung
- Renouvelle
- 211252
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Publizistische Erzeugnisse.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mars 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 45 du 06.03.2006
- 28 sept. 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 226 du 28.09.1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.