Marque figurative

Marque suisse · 340544 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
340544
Numéro de demande
04170/1985
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
7 juil. 1985
Enregistrée
21 août 1985
Publiée
28 sept. 1985
Radiée
13 févr. 2006
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 08.07.1985Dépôt de la marque renouvelée: 08.07.1985Deposito del marchio prorogato: 08.07.1985 mit Sitzverlegung
Renouvelle
211252
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Publizistische Erzeugnisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mars 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 45 du 06.03.2006

  2. 28 sept. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 226 du 28.09.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.