Z

Marque suisse · 340551 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
340551
Numéro de demande
04300/1985
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Z ((fig.))
Déposée
25 juin 1985
Enregistrée
21 août 1985
Publiée
28 sept. 1985
Radiée
1 févr. 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux et pièces de joaillerie en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.02.2016

  2. 4 juil. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 127 du 04.07.2005

  3. 28 sept. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 226 du 28.09.1985

Parties

Titulaire

Charles-J. Zuber

1227 Carouge

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.