Marque figurative

Marque suisse · 340740 · Marque figurative · Radiée

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
340740
Numéro de demande
02917/1985
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
13 mai 1985
Enregistrée
9 sept. 1985
Publiée
9 oct. 1985
Radiée
14 déc. 2015
Motif
Non prolongée
Priorité
16.11.1984 DE
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Bottes, chaussures, et pantoufles, parties de chaussures, à savoir semelles, talons, tiges de bottes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.12.2015

  2. 27 juil. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Mathieu North, avocat, Rue de l'Hôpital 22, Case postale 2751, 2001 Neuchâtel → Carole Aubert, avocate, Trésor 9, Case postale 2232, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 27.07.2011

  3. 26 janv. 2009

    Adresse du titulaire modifiée

    Mandataire
    Mathieu North, avocat, Rue du Seyon 2,, Case postale 2751, 2001 Neuchâtel → Mathieu North, avocat, Rue de l'Hôpital 22, Case postale 2751, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 26.01.2009

  4. 13 juin 2005

    Transféré

    Titulaire
    Marc Schuhfabrik GmbH & Co. KG, D- Hessisch Oldendorf 2, Allemagne → MARC Shoes GmbH, Goldbinnen 1, 31840 Hessisch Oldendorf, Allemagne
    Mandataire
    Mathieu North, Docteur en droit, Avocat, 2, rue du Seyon, Case postale 1105, 2001 Neuchâtel → Mathieu North, avocat, Rue du Seyon 2,, Case postale 2751, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 112 du 13.06.2005

  5. 30 mai 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 102 du 30.05.2005

  6. 8 avr. 1987

    Transféré

    Titulaire
    Marc Schuhfabrik GmbH, D- Hessisch Oldendorf 2, Allemagne → Marc Schuhfabrik GmbH & Co. KG, D- Hessisch Oldendorf 2, Allemagne

    Publié dans la FOSC No 81 du 08.04.1987

  7. 9 oct. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 235 du 09.10.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.