Marque figurative

Marque suisse · 340746 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
340746
Numéro de demande
03759/1985
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
20 juin 1985
Enregistrée
9 sept. 1985
Publiée
9 oct. 1985
Radiée
25 janv. 2016
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Résonateurs, oscillateurs, appareils et systèmes électroniques pour la génération de fréquences stables. Produits électroniques complémentaires pour la conservation, codification, transformation et distribution de fréquences.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.01.2016

  2. 4 avr. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ASUAG-SSIH, Service des marques, Faubourg du Lac 6, 2502 Bienne → The Swatch Group SA (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd.), 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

    Publié dans la FOSC No 64 du 04.04.2005

  3. 4 avr. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 64 du 04.04.2005

  4. 9 oct. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 235 du 09.10.1985

Parties

Titulaire

Oscilloquartz SA

Oscilloquartz S.A.

16, rue des Brévards, 2000 Neuchâtel

Mandataire

The Swatch Group AG

The Swatch Group SA (The Swatch Group AG) (The Swatch Group Ltd.)

6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.