Marque figurative

Marque suisse · 340774 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
340774
Numéro de demande
04505/1985
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
19 juil. 1985
Enregistrée
9 sept. 1985
Publiée
11 oct. 1985
Radiée
20 févr. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Tabak; Tabakfabrikate, insbesondere Zigarren, Zigarillos, Stumpen und Zigaretten, Rauch- und Kautabak; Raucherbedarfsartikel, nämlich Tabakpfeifen, Pfeifenreiniger, Zigarrenabschneider, nichtelektrische Zigarren- und Zigarettenanzünder, Zigarren- und Zigarettenetuis, Zigarren- und Zigarettenspitzen, Zigarren- und Zigarettendosen, Pfeifenstopfer, Aschenbecher, sämtliche Waren nicht aus Edelmetall und/oder plattiert.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 50 du 13.03.2006

  2. 11 oct. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 237 du 11.10.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.