PROPANOR

Marque suisse · 340807 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
340807
Numéro de demande
01670/1985
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
15 mars 1985
Enregistrée
17 sept. 1985
Publiée
12 oct. 1985
Radiée
17 oct. 2005
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 15.03.1985Dépôt de la marque renouvelée: 15.03.1985Deposito del marchio prorogato: 15.03.1985 avec modification de l'indication des produits
Renouvelle
212373
Source
Swissreg

Produits et services

Huiles, combustibles et bougies · Métaux et produits métalliques

Hydrocarbures gazeux, liquides ou solides de tous genres, purs ou mélangés avec leur résidus, dérivés et homologues, à savoir les hydrocarbures utilisables comme combustibles composés d'une partie prépondérante de gaz propane; emballages métalliques ou autres pour les hydrocarbures gazeux, liquides et solides.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 nov. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2005

  2. 12 oct. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 238 du 12.10.1985

Parties

Titulaire

Elf (Suisse) S.A.

40, rue des Vollandes, 1207 Genève

Mandataire

Pierre Ardin & Cie

Pierre Ardin & Cie.

22, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.