MOTOSACOCHE
Marque suisse · 340846 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 340846
- Numéro de demande
- 03670/1985
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 14 juin 1985
- Enregistrée
- 17 sept. 1985
- Publiée
- 16 oct. 1985
- Radiée
- 16 janv. 2006
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 14.06.1985Dépôt de la marque renouvelée: 14.06.1985Deposito del marchio prorogato: 14.06.1985 avec modification de l'indication des produits
- Renouvelle
- 210830
- Source
- Swissreg
Produits et services
Huiles, combustibles et bougies · Machines et moteurs · Véhicules · Jeux, jouets et articles de sport
Cycles, automobiles, bateaux à moteur, moteurs à explosion et moteurs à combustion interne, pièces détachées desdits, groupes motopompes et groupes électrogènes entraînés par moteur à explosion et par moteur à combustion interne, essences, huiles, articles de sport (à l'exception des vêtements) et véhicules de tous genres, appareils d'aviation.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 févr. 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 25 du 06.02.2006
- 21 juin 1986
Transféré
- Titulaire
- Motosacoche Société Anonyme, 56, route des Acacias, 1227 Carouge → Jean Gallay S.A., 108, chemin du, Pont-du-Centenaire, 1228 Plan-les-Ouates
Publié dans la FOSC No 141 du 21.06.1986
- 16 oct. 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 241 du 16.10.1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.