DR. C. KOUSMINE

Marque suisse · 340861 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
340861
Numéro de demande
04084/1985
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
9 juil. 1985
Enregistrée
18 sept. 1985
Publiée
16 oct. 1985
Radiée
3 févr. 2026
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage · Produits pharmaceutiques · Papier et imprimés · Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Produits agricoles et horticoles · Bières et boissons sans alcool · Boissons alcoolisées

Produits médicamenteux, produits cosmétiques, produits diététiques, produits alimentaires bruts ou prêts à la consommation, préparations alimentaires, boissons, produits de l'imprimerie, matériels d'instruction et d'enseignement pour cures, pour traitements de santé et pour l'alimentation (à l'exception des appareils).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 févr. 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    03.02.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 03.02.2026

  2. 11 févr. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.02.2015

  3. 27 juin 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 122 du 27.06.2005

  4. 22 avr. 2002

    Transféré

    Titulaire
    Bio-Vector SA, 4, chemin Fornet, 1112 Echichens → Fondation Dr. Catherine Kousmine, 39 rue de la Madeleine, 1800 Vevey

    Publié dans la FOSC No 76 du 22.04.2002

  5. 23 déc. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Sanafood S.A., 13, chemin de la Plantaz, 1110 Morges → Bio-Vector SA, 4, chemin Fornet, 1112 Echichens
    Mandataire
    Dietlin & Cie S.A., 15, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 247 du 23.12.1997

  6. 16 oct. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 241 du 16.10.1985

Parties

Titulaire

Fondation Dr Catherine Kousmine

Fondation Dr. Catherine Kousmine

39 rue de la Madeleine, 1800 Vevey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.