AD4

Marque suisse · 340908 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
340908
Numéro de demande
01790/1985
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
AD4 ((fig.))
Déposée
22 mars 1985
Enregistrée
18 sept. 1985
Publiée
18 oct. 1985
Radiée
24 oct. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Meubles

Meubles, pièces d'ameublement.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 nov. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 221 du 14.11.2005

  2. 18 oct. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 243 du 18.10.1985

Parties

Titulaire

André Roger Dupraz

1245 Collonge-Bellerive

Mandataire

Pierre Ardin & Cie

Pierre Ardin & Cie.

22, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.