NOVEA
Marque suisse · 340935 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 340935
- Numéro de demande
- 03506/1985
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- NOVEA ((fig.))
- Déposée
- 3 juin 1985
- Enregistrée
- 18 sept. 1985
- Publiée
- 21 oct. 1985
- Radiée
- 9 janv. 2006
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Die Marke wird schwarz und rot auf weissem Grund ausgeführt.
- Priorité
- 09.04.1985 SE
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éclairage, chauffage et sanitaire · Meubles
Möbel; Beleuchtungskörper, insbesondere Zimmerlampen.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 janv. 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 20 du 30.01.2006
- 19 févr. 1986
Partiellement radié
- LPS
- Möbel; Beleuchtungskörper, insbesondere Zimmerlampen; Uhren, insbesondere Zimmeruhren. → Möbel; Beleuchtungskörper, insbesondere Zimmerlampen.
- Classification internationale
- 11,14,20 → 11,20
Publié dans la FOSC No 41 du 19.02.1986
- 21 oct. 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 245 du 21.10.1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.