NOVEA

Marque suisse · 340935 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
340935
Numéro de demande
03506/1985
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
NOVEA ((fig.))
Déposée
3 juin 1985
Enregistrée
18 sept. 1985
Publiée
21 oct. 1985
Radiée
9 janv. 2006
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Die Marke wird schwarz und rot auf weissem Grund ausgeführt.
Priorité
09.04.1985 SE
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire · Meubles

Möbel; Beleuchtungskörper, insbesondere Zimmerlampen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 janv. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 20 du 30.01.2006

  2. 19 févr. 1986

    Partiellement radié

    LPS
    Möbel; Beleuchtungskörper, insbesondere Zimmerlampen; Uhren, insbesondere Zimmeruhren. → Möbel; Beleuchtungskörper, insbesondere Zimmerlampen.
    Classification internationale
    11,14,20 → 11,20

    Publié dans la FOSC No 41 du 19.02.1986

  3. 21 oct. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 245 du 21.10.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.