Marque figurative

Marque suisse · 340953 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
340953
Numéro de demande
04178/1985
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
9 juil. 1985
Enregistrée
18 sept. 1985
Publiée
21 oct. 1985
Radiée
9 juil. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Papier, Pappe (Karton); Druckereierzeugnisse; Fotografien; Schreibwaren; Glückwunschkarten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juil. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 145 du 30.07.2007

  2. 21 oct. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 245 du 21.10.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.