Marque figurative
Marque suisse · 340956 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 340956
- Numéro de demande
- 04210/1985
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 8 juil. 1985
- Enregistrée
- 18 sept. 1985
- Publiée
- 22 oct. 1985
- Radiée
- 13 févr. 2006
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 08.07.1985Dépôt de la marque renouvelée: 08.07.1985Deposito del marchio prorogato: 08.07.1985 mit Firmaänderung
- Renouvelle
- 213798
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Tabak- und Zigarrenfabrikate.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mars 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 45 du 06.03.2006
- 6 sept. 2001
Adresse modifiée
- Titulaire
- Fabriques de Tabac Réunies S.A., 3, quai Jeanrenaud, 2003 Neuchâtel → Philip Morris Products S.A., Quai Jeanrenaud 3, 2000 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 172 du 06.09.2001
- 6 janv. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich
Publié dans la FOSC No 4 du 06.01.2000
- 23 avr. 1997
Mandataire radié
- Mandataire
- R.A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich (supprimé)
Publié dans la FOSC No 76 du 23.04.1997
- 22 mai 1990
Transféré
- Titulaire
- Fabriques de Tabac Réunies S.A., 3, quai Jeanrenaud, 2003 Neuenburg → Fabriques de Tabac Réunies S.A., 3, quai Jeanrenaud, 2003 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 98 du 22.05.1990
- 22 oct. 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 246 du 22.10.1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.