Marque figurative
Marque suisse · 340959 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 340959
- Numéro de demande
- 04213/1985
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 8 juil. 1985
- Enregistrée
- 18 sept. 1985
- Publiée
- 22 oct. 1985
- Radiée
- 31 janv. 2026
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 08.07.1985Dépôt de la marque renouvelée: 08.07.1985Deposito del marchio prorogato: 08.07.1985 mit Firmaänderung
- Renouvelle
- 213814
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.01.01, 01.01.02, 01.01.10, 03.02.01, 03.02.24, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.13, 26.01.15, 26.01.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Tabakfabrikate.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 2026
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 31.01.2026
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 31.01.2026
- 28 janv. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.01.2015
- 8 avr. 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern → FMP Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern
Publié dans Swissreg le 08.04.2014
- 31 mai 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → Fuhrer Marbach & Partner, Konsumstrasse 16A, 3007 Bern
Publié dans Swissreg le 31.05.2010
- 2 nov. 2009
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich → Zimmerli, Wagner & Partner AG, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2009
- 28 févr. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 41 du 28.02.2005
- 6 sept. 2001
Adresse modifiée
- Titulaire
- Fabriques de Tabac Réunies S.A., 3, quai Jeanrenaud, 2003 Neuchâtel → Philip Morris Products S.A., Quai Jeanrenaud 3, 2000 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 172 du 06.09.2001
- 6 janv. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich
Publié dans la FOSC No 4 du 06.01.2000
3 entrées antérieures
- 23 avr. 1997
Mandataire radié
- Mandataire
- R.A. Egli & Co., Patentanwälte, Horneggstrasse 4, 8008 Zürich (supprimé)
Publié dans la FOSC No 76 du 23.04.1997
- 22 mai 1990
Transféré
- Titulaire
- Fabriques de Tabac Réunies S.A., 3, quai Jeanrenaud, 2003 Neuenburg → Fabriques de Tabac Réunies S.A., 3, quai Jeanrenaud, 2003 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 98 du 22.05.1990
- 22 oct. 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 246 du 22.10.1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.