Marque figurative

Marque suisse · 340960 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
340960
Numéro de demande
04319/1985
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
11 juil. 1985
Enregistrée
18 sept. 1985
Publiée
22 oct. 1985
Radiée
13 févr. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Papier et imprimés

Magnetische Datenträger, wie Platten und Bänder, leer und mit Computer-Programmen bespielt; Computer-Handbücher.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mars 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 45 du 06.03.2006

  2. 21 mars 1988

    Transféré

    Titulaire
    Ashton-Tate, 10150 West Jefferson Boulevard, Culver City (CA), Etats-Unis d'Amérique → Ashton-Tate Corporation, 20101 Hamilton Avenue, Torrance (CA), Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 67 du 21.03.1988

  3. 22 oct. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 246 du 22.10.1985

Parties

Titulaire

Ashton-Tate Corporation

20101 Hamilton Avenue, Torrance (CA), US

Mandataire

Katzarov SA

Katzarov S.A.

19, rue des Epinettes, 1227 Les Acacias

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.