Marque figurative

Marque suisse · 341046 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
341046
Numéro de demande
03808/1985
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
27 juin 1985
Enregistrée
30 sept. 1985
Publiée
29 oct. 1985
Radiée
30 janv. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Huiles, combustibles et bougies · Métaux et produits métalliques · Matériaux de construction non métalliques · Meubles · Ustensiles de ménage et de cuisine · Produits agricoles et horticoles

Kleintiernahrung; Bindemittel für motorische und pflanzliche Oele; Zubehör für die Kleintierhaltung, nämlich Streu, Hundebetten, -matten, -zwinger, Katzenbetten, -höhlen, -toiletten; Volieren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 35 du 20.02.2006

  2. 29 oct. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 252 du 29.10.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.