Le Castel

Marque suisse · 341064 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
341064
Numéro de demande
04225/1985
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Le Castel ((fig.))
Déposée
23 avr. 1985
Enregistrée
30 sept. 1985
Publiée
31 oct. 1985
Protégée jusqu’au
23 avr. 2035
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 04.07.1985Dépôt de la marque renouvelée: 04.07.1985Deposito del marchio prorogato: 04.07.1985 avec modification de l'indication des produits
Renouvelle
211837
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
27.05.01, 27.05.13
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Pendules, pendulettes, pendules à poids.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    23.04.2025 → 23.04.2035

    Publié dans Swissreg le 28.01.2025

  2. 14 août 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

  3. 27 févr. 2024

    Mandataire radié

    Mandataire
    INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 27.02.2024

  4. 27 févr. 2024

    Transféré

    Titulaire
    LE CASTEL Pendulerie neuchâteloise,, Roger Wermeille, Combamarre 18, 2025 Chez-le-Bart → Les Rouages du Temps Sàrl, Place de la Collégiale 1, 2042 Valangin

    Publié dans Swissreg le 27.02.2024

  5. 1 juin 2016

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 01.06.2016

  6. 15 avr. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.04.2015

  7. 7 mars 2005

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    LE CASTEL Pendulerie neuchâteloise, Roger Wermeille, chemin des Maladières 22, 2022 Bevaix → LE CASTEL Pendulerie neuchâteloise,, Roger Wermeille, Combamarre 18, 2025 Chez-le-Bart

    Publié dans la FOSC No 46 du 07.03.2005

  8. 21 févr. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 36 du 21.02.2005

3 entrées antérieures
  1. 21 mai 1999

    Transféré

    Titulaire
    Sellita Watch Co. S.A., 40, rue de l'Emancipation, 2300 La Chaux-de-Fonds → LE CASTEL Pendulerie neuchâteloise, Roger Wermeille, chemin des Maladières 22, 2022 Bevaix
    Mandataire
    INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans la FOSC No 97 du 21.05.1999

  2. 9 mars 1988

    Transféré

    Titulaire
    Wermeille et Cie S.A., 22, rue de Fin-de-Praz, 2024 St. Aubin → Sellita Watch Co. S.A., 40, rue de l'Emancipation, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans la FOSC No 57 du 09.03.1988

  3. 31 oct. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 254 du 31.10.1985

Parties

Titulaire

Les Rouages du Temps Sàrl

Place de la Collégiale 1, 2042 Valangin

Mandataire

Infosuisse Information Horlogère et Industrielle, Société coopérative

INFOSUISSE Information Horlogère et Industrielle

Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.