Couronnes Sablées OULEVAY Sandkronen

Marque suisse · 341224 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
341224
Numéro de demande
03830/1985
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Couronnes Sablées OULEVAY Sandkronen ((fig.))
Déposée
27 juin 1985
Enregistrée
14 oct. 1985
Publiée
9 nov. 1985
Radiée
1 févr. 2016
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 27.06.1985Dépôt de la marque renouvelée: 27.06.1985Deposito del marchio prorogato: 27.06.1985 avec modification de l'indication des produits
Renouvelle
211191
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Biscuits, bricelets et articles de confiserie en pâte sablée.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2016

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.02.2016

  2. 23 juin 2008

    Transféré

    Titulaire
    Oulevay S.A., rue des Vignerons, 1110 Morges → Wernli AG, Baslerstrasse 139, 4632 Trimbach
    Mandataire
    A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 119 du 23.06.2008

  3. 23 mai 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 97 du 23.05.2005

  4. 9 nov. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 262 du 09.11.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.