CP CAPITOL

Marque suisse · 341308 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
341308
Numéro de demande
04825/1985
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
13 août 1985
Enregistrée
15 oct. 1985
Publiée
12 nov. 1985
Radiée
20 mars 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Tous produits horlogers, montres, mouvements de montres, boîtes de montres, cadrans de montres et parties de montres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 avr. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 70 du 10.04.2006

  2. 12 nov. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 264 du 12.11.1985

Parties

Titulaire

<Mercader>, Michel Grimonprez

2, rue des Cèdres, 2000 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.