LA CONCLAVE

Marque suisse · 341316 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
341316
Numéro de demande
04908/1985
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
14 août 1985
Enregistrée
15 oct. 1985
Publiée
12 nov. 1985
Radiée
16 avr. 2015
Motif
À la demande du titulaire
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Wein.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié à la demande du titulaire

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 5 sept. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 171 du 05.09.2005

  3. 12 nov. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 264 du 12.11.1985

Parties

Titulaire

Bataillard & Cie AG

Hasenmoosstrasse 33, 6023 Rothenburg

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.