ECOGRAVE

Marque suisse · 341337 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
341337
Numéro de demande
05056/1985
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
22 août 1985
Enregistrée
15 oct. 1985
Publiée
15 nov. 1985
Protégée jusqu’au
22 août 2035
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Matériaux de construction non métalliques

Matériaux de construction; graviers, produits pour la construction de routes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 mars 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    22.08.2025 → 22.08.2035

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

  2. 25 mars 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.03.2015

  3. 18 avr. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 74 du 18.04.2005

  4. 15 nov. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 267 du 15.11.1985

Parties

Titulaire

GRAVIERE DE LA CLAIE-AUX-MOINES SA

Gravière de La Claie-aux- Moines S.A.

1073 Savigny

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.