TSV

Marque suisse · 341411 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
341411
Numéro de demande
04736/1985
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TSV ((fig.))
Déposée
5 août 1985
Enregistrée
16 oct. 1985
Publiée
18 nov. 1985
Radiée
6 mars 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool · Boissons alcoolisées

Vins et jus de raisin.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 mars 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 60 du 27.03.2006

  2. 18 nov. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 269 du 18.11.1985

Parties

Titulaire

Vinicole de Sierre, Tavelli et Compagnie S.A.

15, avenue Général Guisan, 3960 Sierre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.