TRADE MARK
Marque suisse · 341413 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 341413
- Numéro de demande
- 04743/1985
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- TRADE MARK ((fig.))
- Déposée
- 6 août 1985
- Enregistrée
- 16 oct. 1985
- Publiée
- 18 nov. 1985
- Protégée jusqu’au
- 6 août 2035
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 06.08.1985Dépôt de la marque renouvelée: 06.08.1985Deposito del marchio prorogato: 06.08.1985 mit Firmaänderung
- Renouvelle
- 211668
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 07.05.15
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Mineralwasser.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Schweppes International Limited, 25, Berkeley Square, GB- Londres W1X 6HT, Royaume-Uni → Schweppes International Limited, 7 Albemarle Street, GB- Londres W1S 4HQ, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 29.07.2025
- 18 mars 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 06.08.2025 → 06.08.2035
Publié dans Swissreg le 18.03.2025
- 29 avr. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.04.2015
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 22 août 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la FOSC No 161 du 22.08.2005
- 22 août 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 161 du 22.08.2005
- 21 mars 1995
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Schweppes International Limited, Schweppes House, 1-4, Connaught Place, GB- London W., Royaume-Uni → Schweppes International Limited, 25, Berkeley Square, GB- Londres W1X 6HT, Royaume-Uni
Publié dans la FOSC No 56 du 21.03.1995
1 entrée antérieure
- 18 nov. 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 269 du 18.11.1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.