Marque figurative
Marque suisse · 341420 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 341420
- Numéro de demande
- 04765/1985
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 9 août 1985
- Enregistrée
- 16 oct. 1985
- Publiée
- 18 nov. 1985
- Radiée
- 14 mars 2016
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 09.08.1985Dépôt de la marque renouvelée: 09.08.1985Deposito del marchio prorogato: 09.08.1985
- Renouvelle
- 212450
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs · Outils à main
Messerschmiedwaren und Schneidewerkzeuge jeder Art, Stanzmesser und Stanzapparate.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2016
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 14.03.2016
- 22 août 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 161 du 22.08.2005
- 18 nov. 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 269 du 18.11.1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.