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Marque suisse · 341439 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
341439
Numéro de demande
04987/1985
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ab ((fig.))
Déposée
1 juil. 1985
Enregistrée
16 oct. 1985
Publiée
19 nov. 1985
Radiée
6 févr. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 févr. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 40 du 27.02.2006

  2. 22 oct. 1986

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    André Bruhin, Baltenschwilerstrasse 13, 8962 Bergdietikon → André Bruhin, Baltenschwilerstrasse 11, 8962 Bergdietikon

    Publié dans la FOSC No 246 du 22.10.1986

  3. 19 nov. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 270 du 19.11.1985

Parties

Titulaire

André Bruhin

8962 Bergdietikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.