M

Marque suisse · 341444 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
341444
Numéro de demande
04992/1985
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
M ((fig.))
Déposée
7 août 1985
Enregistrée
16 oct. 1985
Publiée
19 nov. 1985
Radiée
13 mars 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux et petite orfèvrerie en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 avr. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 65 du 03.04.2006

  2. 19 nov. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 270 du 19.11.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.