TIC

Marque suisse · 341451 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
341451
Numéro de demande
05033/1985
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TIC ((fig.))
Déposée
21 août 1985
Enregistrée
16 oct. 1985
Publiée
19 nov. 1985
Radiée
27 mars 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Outils à main

Outils coupants destinés à être utilisés dans des machines-outils et dans les accessoires de machines-outils.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 74 du 18.04.2006

  2. 19 nov. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 270 du 19.11.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.