Marque figurative

Marque suisse · 341455 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
341455
Numéro de demande
05114/1985
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
13 mai 1985
Enregistrée
16 oct. 1985
Publiée
19 nov. 1985
Radiée
19 déc. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 janv. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 5 du 09.01.2006

  2. 19 nov. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 270 du 19.11.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.