BS

Marque suisse · 341456 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
341456
Numéro de demande
05115/1985
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BS ((fig.))
Déposée
20 août 1985
Enregistrée
16 oct. 1985
Publiée
20 nov. 1985
Radiée
27 mars 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Silber- und Goldschmuck (Ringe, Ohrhänger, Anhänger und dergleichen).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 74 du 18.04.2006

  2. 20 nov. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 271 du 20.11.1985

Parties

Titulaire

Bernhard Schärer

4127 Birsfelden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.