CATREL

Marque suisse · 341474 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
341474
Numéro de demande
03986/1985
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
1 juil. 1985
Enregistrée
23 oct. 1985
Publiée
23 nov. 1985
Radiée
6 févr. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits chimiques · Machines et moteurs · Éclairage, chauffage et sanitaire · Matériaux de construction non métalliques

Produits chimiques destinés à l'industrie, en particulier produits entrant dans le traitement et la transformation de déchets notamment des ordures ménagères, à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture en particulier produits chimiques pour l'amendement des sols; installations pour le traitement de déchets, notamment des ordures ménagères et leurs parties, matériaux de construction non métalliques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 févr. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 40 du 27.02.2006

  2. 8 déc. 1992

    Transféré

    Titulaire
    Catrel S.A.,Société d'Etudes et, d'Applications Industrielles, 100, rue du Rhône, 1204 Genève → Ecomat S.A., c/o Jacques Matile, 20, avenue des Mousquines, 1005 Lausanne

    Publié dans la FOSC No 238 du 08.12.1992

  3. 8 août 1987

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Catrel S.A., Société d'Etudes et, d'Applications Industrielles, 27, avenue Beau-Séjour, 1206 Genève → Catrel S.A.,Société d'Etudes et, d'Applications Industrielles, 100, rue du Rhône, 1204 Genève

    Publié dans la FOSC No 181 du 08.08.1987

  4. 23 nov. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 274 du 23.11.1985

Parties

Titulaire

Ecomat S.A.

c/o Jacques Matile 20, avenue des Mousquines, 1005 Lausanne

Mandataire

William Blanc & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

William Blanc & Cie Conseils en Propriété Industrielle S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.