M
Marque suisse · 341565 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 341565
- Numéro de demande
- 05370/1985
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- M ((fig.))
- Déposée
- 6 juil. 1985
- Enregistrée
- 23 oct. 1985
- Publiée
- 29 nov. 1985
- Protégée jusqu’au
- 6 juil. 2035
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 02.09.1985Dépôt de la marque renouvelée: 02.09.1985Deposito del marchio prorogato: 02.09.1985
- Renouvelle
- 211159
- Classification de Vienne
- 24.11.18, 24.13.01, 24.13.14
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Medaillen aus Edelmetall.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 06.07.2025 → 06.07.2035
Publié dans Swissreg le 17.02.2025
- 1 juil. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.07.2015
- 13 juin 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 112 du 13.06.2005
- 29 nov. 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 279 du 29.11.1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.