SWISSAX

Marque suisse · 341628 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
341628
Numéro de demande
04260/1985
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
11 juil. 1985
Enregistrée
4 nov. 1985
Publiée
30 nov. 1985
Radiée
13 févr. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Outils à main · Électronique, logiciels et instruments

Machines à façonner les métaux à froid, machines-outils, notamment presses à plier et cisailles, éléments autonomes et parties desdites machines, dispositifs mécaniques de commande et éléments autonomes desdits dispositifs, outils pour machines, notamment outils pour presses à plier et cisailles; appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, appareils et instruments électroniques pour la commande et le réglage des machines à façonner la tôle, circuits électriques et électroniques de commande et commandes numériques universelles ainsi que leurs éléments autonomes et leurs parties, composants électriques et électroniques, équipements pour le traitement de l'information, tous ces produits étant de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mars 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 45 du 06.03.2006

  2. 12 mai 2003

    Transféré

    Titulaire
    Beyeler Raskin S.A., 5, chemin de la Venoge, 1030 Bussigny-près-Lausanne → Bystronic Laser AG, Industriestrasse 21, 3362 Niederönz
    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets & Marques, Ganguillet & Humphrey, 5, rue Centrale, 1003 Lausanne → ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet & Humphrey, Avenue du Théâtre 16, C.P. 2065, 1002 Lausanne

    Publié dans la FOSC No 89 du 12.05.2003

  3. 8 nov. 1993

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Beyeler machines S.A., route Cantonale, 1030 Bussigny-près-Lausanne → Beyeler Raskin S.A., 5, chemin de la Venoge, 1030 Bussigny-près-Lausanne

    Publié dans la FOSC No 217 du 08.11.1993

  4. 8 nov. 1993

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABREMA Agence Brevets & Marques, Ganguillet & Humphrey, 5, rue Centrale, 1003 Lausanne

    Publié dans la FOSC No 217 du 08.11.1993

  5. 7 sept. 1993

    Mandataire radié

    Mandataire
    William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle SA, 6, rue de la Grotte, 1003 Lausanne (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 173 du 07.09.1993

  6. 6 déc. 1991

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Beyeler machines S.A., 1, chemin des Lentillières, 1023 Crissier → Beyeler machines S.A., route Cantonale, 1030 Bussigny-près-Lausanne

    Publié dans la FOSC No 237 du 06.12.1991

  7. 30 nov. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 280 du 30.11.1985

Parties

Titulaire

Bystronic Laser AG

Industriestrasse 21, 3362 Niederönz

Mandataire

ABREMA Agence Brevets et Marques Ganguillet & Humphrey

Avenue du Théâtre 16 C.P. 2065, 1002 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.