FORMULA

Marque suisse · 341651 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
341651
Numéro de demande
05219/1985
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
28 août 1985
Enregistrée
4 nov. 1985
Publiée
30 nov. 1985
Protégée jusqu’au
28 août 2035
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 28.08.1985Dépôt de la marque renouvelée: 28.08.1985Deposito del marchio prorogato: 28.08.1985 avec transmission de Fabbrica di Orologi Sindaco S.A., orologi <Jaguar>, Mu
Renouvelle
213864
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres, mouvements de montres, boîtes de montres, cadrans de montres, parties de montres et tous autres produits horlogers.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 août 2025

    Mandataire radié

    Mandataire
    Soprintel S.A., Rue Neuve 8, 2300 La Chaux-de-Fonds (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

  2. 27 août 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

  3. 27 août 2025

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Achor S.A., 6675 Cevio → GROUPE ACHOR SA, Rue Victor-Helg 18, 2800 Delémont

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

  4. 27 août 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    28.08.2025 → 28.08.2035

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

  5. 29 avr. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.04.2015

  6. 30 oct. 2012

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Soprintel S.A., Place du Marché 12, 2300 La Chaux-de-Fonds → Soprintel S.A., Rue Neuve 8, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 30.10.2012

  7. 21 sept. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Soprintel S.A., 23-25, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds → Soprintel S.A., Place du Marché 12, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans Swissreg le 21.09.2010

  8. 24 oct. 2005

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Achor S.A., c/o P.-B. Ravussin, 8, rue Haldimand, 1400 Yverdon → Achor S.A., 6675 Cevio

    Publié dans la FOSC No 206 du 24.10.2005

3 entrées antérieures
  1. 24 oct. 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex → Soprintel S.A., 23-25, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds

    Publié dans la FOSC No 206 du 24.10.2005

  2. 24 oct. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 206 du 24.10.2005

  3. 30 nov. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 280 du 30.11.1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.