(Paketschnur)
Marque suisse · 341702 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 341702
- Numéro de demande
- 02865/1985
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- (Paketschnur) ((fig.))
- Déposée
- 6 mai 1985
- Enregistrée
- 4 nov. 1985
- Publiée
- 2 déc. 1985
- Radiée
- 12 déc. 2005
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 06.05.1985Dépôt de la marque renouvelée: 06.05.1985Deposito del marchio prorogato: 06.05.1985 mit Sitzverlegung
- Renouvelle
- 212577
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Paketverschnürmaschinen und Teile davon.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 janv. 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2006
- 2 déc. 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 281 du 02.12.1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.