Marque figurative

Marque suisse · 341722 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
341722
Numéro de demande
04384/1985
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
23 juil. 1985
Enregistrée
4 nov. 1985
Publiée
3 déc. 1985
Radiée
27 févr. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments · Éclairage, chauffage et sanitaire · Jeux, jouets et articles de sport

Solaranlagen jeder Art und sämtliche Teile zum Bau von solchen sowie elektronische Steuerungen aller Art, Akkumulatoren, Wechselrichter, Wasserpumpen, solarbetriebene Spielzeuge.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mars 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 55 du 20.03.2006

  2. 8 août 1991

    Transféré

    Titulaire
    Batterie Dienst De Wilde AG, Hofackerstrasse 71, 4132 Muttenz → BAE Batterie und Alternativ-, Energie Holding AG, Hofackerstrasse 71, 4132 Muttenz

    Publié dans la FOSC No 151 du 08.08.1991

  3. 3 déc. 1985

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 282 du 03.12.1985

Parties

Titulaire

BAE Batterie und Alternativ- Energie Holding AG

Hofackerstrasse 71, 4132 Muttenz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.