CTP
Marque suisse · 341751 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 341751
- Numéro de demande
- 05855/1985
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CTP ((fig.))
- Déposée
- 26 sept. 1985
- Enregistrée
- 4 nov. 1985
- Publiée
- 4 déc. 1985
- Radiée
- 1 mai 2006
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs · Outils à main
Maschinen und Werkzeuge zur Umformung sowie deren Teile und Ersatzteile.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 98 du 22.05.2006
- 22 avr. 1991
Transféré
- Titulaire
- KM-Engineering AG, Arnold Böcklin-Strasse 11, 4051 Basel → Styner & Bienz AG, 3172 Niederwangen
Publié dans la FOSC No 76 du 22.04.1991
- 4 déc. 1985
Enregistré
Publié dans la FOSC No 283 du 04.12.1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.